Conditions d'utilisation

1. CHAMP D'APPLICATION

Les conditions générales de vente décrites ci-dessous (ci-après les "Conditions Générales de Vente") ont pour objet de régir l'ensemble des relations contractuelles entre IMPEX TRADING FRANCE  26 rue du chemin de fer 02100 NEUVILLE SAINT AMAND et les clients, âgés de plus de 18 ans et bénéficiant d'une pleine capacité juridique (ci-après "Vous" ) passant commande par le biais du magasin IMPEX TADING FRANCE et, ou commandes VAD par téléphone.

Les Conditions Générales de Vente s'appliquent sans restrictions ni réserves à l'ensemble du catalogue de produits de IMPEX TRADING FRANCE.

La passation de commande par le biais de IMPEX implique votre acceptation sans réserve des Conditions Générales de Vente. A cet effet, Vous confirmez accepter l'ensemble des Conditions Générales de Vente lorsque Vous passez votre commande en VAD ou en Magasin.

Nous nous réservons la possibilité de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Nous Vous invitons ainsi à faire une lecture attentive des Conditions Générales de Vente à chaque nouvelle commande effectuée. Les Conditions Générales de Vente applicables seront celles en vigueur au jour de la passation de la commande.

Les Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le Site et prévalent sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Pour toute information notamment relative au suivi de votre commande, Vous êtes invités à nous contacter :

Soit par téléphone au numéro suivant : 06 67 27 90 34 ou au 06 29 19 42 03

Soit par mail  (pour les commandes passées par internet uniquement) : impextf@hotmail,fr

Pour toute autre demande ne concernant ni le site internet ni une commande passée sur notre site, Vous êtes invités à contacter : impextf@hotmail,fr

 

2. VOTRE COMMANDE

La commande des produits que Vous sélectionnez (ci-après les "Produits" ) sera réalisée selon le processus décrit ci-dessous.

Votre identification:

Vous vous engagez à Nous fournir des informations exactes et fiables, Nous permettant ainsi d'exécuter l'ensemble de nos obligations contractuelles. Notre responsabilité ne saurait être engagée dans l'hypothèse où les informations que Vous avez fournies s'avéreraient fausses ou incomplètes. Dans ce contexte ou en cas de défaut de paiement ou de tout autres irrégularités lors de votre commande, Nous nous réservons le droit d'annuler votre commande. Nous nous réservons le droit de vérifier votre identité en cas de doutes.

 

Vous pouvez simuler le prix de votre commande sur le site impex.fr ouvert 24h/24h et 7j/7.

Confirmation définitive de votre commande par bon de commande ou facture, si votre commande est personnalisée nous vous établirons un devis ou une facture.

Votre facture vous sera adressée par émail sous 15 jours après paiement total.

Disponibilité des produits:

Les articles Vous sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Nous proposons aussi bien a la vente des produits en stock en taille standard que des produits sur mesure ou personnalisables en ligne Ainsi, en cas d'indisponibilité totale du Produit commandé, Nous nous engageons à Vous informer dans les plus brefs délais et procéderons au remboursement du Produit (frais de port inclus) dans un délai maximal de 30 jours. Dans ce cas, Nous procéderons à l'annulation et au remboursement de votre commande. En fonction de nos stocks et dans la limite du possible, un article équivalent peut vous être proposé.

 

3. PRIX DES PRODUITS

Les prix indiqués sur le Site sont indiqués en prix net,

les prix indiqués ne contiennent pas les frais de port. 

Nous vous proposons d'accéder à des informations sur des produits non commercialisés chez IMPEX, mais accessibles en VAD. Le prix des produits non vendus en ligne sont communiqués à titre purement indicatif. 

 

4. PAIEMENT DE VOTRE COMMANDE

Vous pouvez régler vos achats par :

Carte bancaire : VISA, MASTERCARD, CARTE BLEUE via une plate-forme de paiement sécurisée. A aucun moment, Nous, ou tout autre tiers, ne pouvons accéder à vos données bancaires. Vos règlements sont transmis à notre partenaire bancaire le jour de la commande.

Lors de la validation de votre commande, nous prenons l'empreinte de votre carte bancaire. Elle n'est débitée qu'à la préparation de votre commande ou au plus tard 7 jours après la validation de votre commande.

 

Attention, le paiement par e-carte bleue n'est pas accepté.

Le paiement en 3 fois carte bancaire est accepté.

Pour tout professionnel, toute facture non réglée à l'échéance donnera lieu à une pénalité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40euros qui se cumulera de plein droit avec celui des pénalités de retard.

En cas de retard de paiement

Conformément à la réglementation en vigueur, toute somme non réglée à l'échéance par tout professionnel donnera lieu à une pénalité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de quarante (40) euros qui se cumulera de plein droit avec celui des pénalités de retard indiqué sur votre facture.

 

5. SÉCURITÉ DE VOS MOYENS DE PAIEMENT

Afin de garantir un maximum de sécurité lors des commandes, tous les paiements par cartes bancaires sont sécurisés. Ce système repose sur des techniques éprouvées de cryptographie assurant ainsi la confidentialité et l'intégrité des échanges. Ainsi, lors de la saisie de vos coordonnées bancaires (numéro de carte, date de validité, et code .......), ces dernières sont automatiquement chiffrées et adressées en mode sécurisé au serveur, sans passer par Nous.

Nous adressons au même serveur, toujours en mode sécurisé, des données propres à votre commande (numéro de commerçant, numéro de transaction, montant de la commande). Le serveur effectue un contrôle de la carte et une demande d'autorisation auprès de votre banque en utilisant un réseau bancaire privé. 

 

6. LIVRAISON DE VOTRE COMMANDE

Informations générales

Nous entendons par livraison l'ensemble des moyens mis à votre disposition pour la prise de possession physique des Produits commandés par le biais du Site. Les spécificités liées aux différents modes de livraison sont détaillées ci-après.

Les livraisons peuvent s'effectuer en France Métropolitaine, Belgique.

La livraison interviendra à l'adresse que Vous avez indiquée au moment de la passation de votre commande.

La livraison interviendra sous 7 jours ouvrables pour les produits en stock et sous 3 a 6 semaines (jours ouvrés) pour les produits sur mesure ou personnalisés en ligne. Les livraisons ne pourront être réalisées les week-ends et les jours fériés. Les délais de livraison courent à partir du lendemain du règlement effectué par carte bancaire, sous réserve d'acceptation de ce dernier, ou à compter de la réception du chèque bancaire ou postal ou virement bancaire.

Nous nous engageons à mettre en œuvre l'ensemble des moyens nécessaires au respect des dates de livraison indiquées. Aussi, dans l'hypothèse où Nous serions informés d'un retard de livraison, Nous nous engageons à Vous en avertir dans les plus brefs délais. 

En cas de dépassement du délai de livraison excédant trente (30) jours ouvrés, vous disposez de la possibilité d'annuler votre commande sauf si ce retard est du a un tiers au contrat ou un cas de force majeure, par courrier électronique à l'adresse impextf@hotmail.fr ou par téléphone au 06 67 27 90 34 ou au 06 29 19 42 03. Votre commande vous sera remboursée dans un délai maximum de trente (30) jours suivant la réception du courrier électronique. Si la livraison est intervenue avant que votre demande d'annulation ait été prise en compte par nos services, la livraison est réputée acquise et aucun retour ne sera accepté.

Veuillez noter que nous n'assumons aucune responsabilité concernant des délais de livraison erronée donnée par le transporteur, dommages éventuels des produits durant le transport ou autre élément relatif a la livraison, les marchandises voyagent a vos risques si vous ne souscrivez pas une assurance complémentaire dont la valeur est de 10% du prix de vente du produit H.T.

Tous litiges de livraison éventuels sont entre vous et le transporteur, Notre société agissant uniquement comme intermédiaire pour la communication au besoin avec le transporteur.

 

Tarifs de livraison

Les frais de livraison sont calculés selon le barème ci-dessous :

 

Livraison par transporteur

Pour les Produits dont le poids excède trente (30) kilogrammes et/ou dont les dimensions excédent un mètre cinquante (1m50),la livraison sera effectuée par le biais d'un transporteur que nous aurons désigné.

La livraison s'entend du dépôt du Produit devant votre domicile ou au pied de votre immeuble. Aucune opération de manutention (notamment livraison à l'étage, ...) et de pose ne sera effectuée par le transporteur. Vous serez donc en charge de la récupération, l'entreposage et la pose des Produits à votre domicile.

Le transporteur indépendant Vous contactera directement afin de convenir d'une date de livraison. Il est à préciser que cette livraison se fera du lundi au vendredi entre 8 heures et 17 heures et qu'aucune heure précise ne pourra être communiquée, le rendez-vous étant fixé à la journée.

Seul le transporteur est habilité à décider du lieu le plus propice de déchargement. Il est précisé que la livraison sera effectuée en limite de propriété. Aucun déchargement en hauteur ne pourra être exécuté (sur une dalle par exemple).

Dans l'hypothèse où la configuration réelle du lieu de livraison empêcherait physiquement le déchargement de la marchandise, le transporteur se réserve le droit d'annuler la livraison. Les frais de livraison resteront dans ce cas à votre charge. Il Vous appartiendra de Vous rapprocher de nous par émail à l'adresse impextf@hotmail.fr ou par téléphone au 06 67 27 90 34 ou au 06 29 19 42 03 afin de fixer les nouvelles modalités et coûts d'acheminement de votre commande.

En cas d'absence au moment de la livraison, un avis de passage sera déposé dans votre boîte aux lettres. Vous serez alors invité à vous rapprocher directement du transporteur ou de Nous-mêmes, soit par mail à l'adresse impextf@hotmail.fr ou par téléphone au 06 67 27 90 34 ou au 06 29 19 42 03 par  Les frais de cette seconde livraison seront à votre charge.

 

Les produits des familles suivantes peuvent être concernés par une livraison avec transporteur :

- Porte d'entrée

7. CONFORMITÉ DE VOTRE COMMANDE

Lors de la réception de votre commande et avant le départ du transporteur, vous devez impérativement procéder à l'ouverture de cette dernière et à sa vérification, tant en ce qui concerne la conformité et la quantité des produits. Vous signerez à cet effet un bon de livraison ou de transport (si le ou les produits arrivent par transporteur). Vous pourrez émettre les réserves nécessaires, circonstanciées, lisibles, les plus précises possible en cas d'anomalies constatées (casses ; avaries ; non-conformité : erreur de Produit, couleur et/ ou dimensions différentes ; manquants, etc.). Dans ce cas, vous devrez refuser la livraison du colis. Vous nous confirmerez vos réserves soit par l'intermédiaire du formulaire situé dans la rubrique « formulaire de contact», soit par mail à l'adresse suivante : impextf@hotmail.fr en précisant bien le numéro de la commande concerné.

En cas de non-conformité avérée et si IMPEX TRADING FRANCE accepte à titre commercial de reprendre votre produit, la nouvelle expédition des produits concernés se fera dans la limite de la disponibilité des stocks. A défaut, nous procéderons à l'annulation du produit non disponible et à son remboursement. 

Dans le cas d'une livraison acceptée que vous considérez comme non conforme, une étude de votre demande sera faite pour laquelle nous vous remercions de nous adresser une photographie du produit que vous estimez non-conforme à l'adresse  impextf@hotmail.fr

 

 

Attention : A défaut de réserves ou cas de réserves insuffisantes, nous nous réservons le droit de refuser la reprise, l'échange ou le remboursement de vos produits. Dés lors que vous aurez signé le bordereau de livraison, sans réserve précise, les responsabilités du transporteur et de IMPEX seront dégagées au titre des dommages éventuellement occasionnés au cours des opérations de livraison non couverte par une assurance complémentaire payante. Il est rappelé que la mention « sous réserve de déballage » est dépourvue de toute portée légale et ne saurait dégager le client de son devoir de contrôle de l'état de la marchandise livrée. Si le livreur ne vous laisse pas le temps de contrôler l'état de la marchandise (qualité et quantité), pour quelque raison que ce soit, il faut impérativement le préciser sur le bordereau de transport et faire contresigner le chauffeur. A défaut de réserves précises sur le bordereau de livraison, la marchandise sera considérée comme livrée conforme.

 

8. DROIT DE VOUS RÉTRACTER

Modalités d'exercice du droit de rétractation.

Conformément à la réglementation en vigueur  en France pour tout achat de Produit effectué sur le Site ou par Correspondance, Vous disposez d'un délai de rétractation de quatorze (14) jours, à compter de la réception de la marchandise Vous permettant d'annuler totalement ou partiellement vos commandes.

Ce droit de rétractation s'applique seulement pour les produits en stock, de taille standard. (les produits sur mesure et personnalisés y sont exclus)

Veuillez noter que des frais de dossier et restockage de 25% du montant TTC de la commande seront prélevés en cas d'annulation ou rétractation sur votre commande, le retour de vos fonds se fera sous 14 jours ouvrés.

Afin de faciliter la gestion des retours-produits et de Nous assurer du transport des Produits dans les meilleures conditions, les Produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, accompagnés de l'ensemble des accessoires et notices, être en bon état, et accompagnés de leur facture.

Si Vous souhaitez exercer votre droit de rétractation, Vous êtes invité à Nous contacter, soit par mail à l'adresse suivante  impextf@hotmail.fr ou soit par téléphone au numéro suivant : 06 67 27 90 34 ou au 06 29 19 42 03 afin de Nous avertir de votre volonté de retourner votre commande totalement ou partiellement. Nous mettrons à votre disposition un bordereau de retour et Vous indiquerons l'adresse de retour des Produits.

Conformément aux dispositions légales, Nous nous engageons à Vous rembourser l'ensemble des sommes versées (frais de port exclus et  frais dossier et restockage 25% exclus), et ce dans le délai maximal de quatorze (14) jours ouvrés à compter de la récupération des produits.

En cas de règlement initial par carte bancaire, Vous serez re-crédité de la somme directement sur votre carte bancaire.

En cas de règlement initial par chèque postal ou bancaire ou virement bancaire, Nous nous rapprocherons de Vous afin d'obtenir communication d'un relevé d'identité bancaire. Le virement sera alors effectué directement sur votre compte bancaire.

 

9.GARANTIES - SAV

Les garanties contractuelles consenties

Les garanties contractuelles relatives aux Produits, et leurs conditions d'application, sont fixées par le fournisseur du Produit. Les garanties contractuelles sont donc susceptibles d'être différentes (durée, étendue, etc.) en fonction des Produits, des fournisseurs et des marques. Vous trouverez le détail de ces garanties sur la fiche de présentation du Produit, jointe au Produit, et précisé sur la notice d'utilisation ou tout autre document accompagnant le Produit. 

Le délai de garantie commence à courir à compter de la réception des produits.

De manière générale, Nous vous indiquons que ne sont pas couverts par la garantie contractuelle offerte par les fournisseurs : 

- Les dysfonctionnements liés à une mauvaise utilisation et/ou à un défaut d'entretien du produit. 

- Les dysfonctionnements liés à l'usure normale des Produits et le remplacement des accessoires, pièces d'usure et consommables.

- Les dégradations liées aux divers chocs occasionnés aux produits.

- En cas de problèmes lors de l'installation en copropriété nous ne sommes pas responsables du respect des règles de copropriété, c'est au client de s'informer des régles de son immeuble.

- La garantie n'est pas applicable à l'installation du produit,

Le service après vente

Un problème dans l'utilisation ou l'installation de votre produit ? Notre Assistance téléphonique est ouverte 5jours/7 de 10h à 18h pour vous apporter tous les conseils nécessaires à la mise en œuvre de vos produits au 06 67 27 90 34 ou au 06 29 19 42 03.

Votre produit est défectueux, abîmé ? Nous assurons un service après-vente de nos produits. Vous êtes invité à Nous contacter, soit par mail à l'adresse suivante impextf@hotmail.fr, soit par téléphone, au numéro suivant : 06 67 27 90 34 ou au 06 29 19 42 03. Nous Vous dresserons alors un premier diagnostic (application ou non de la garantie contractuelle, panne, etc.).

Par la suite, Le service après-vente peut être effectué directement auprès de nos revendeurs/distributeurs.

Il peut se faire également par le biais d'un retour du Produit au sein de nos services. Cette seconde option nécessitera un délai plus conséquent pour l'acheminement et le réacheminement du produit.

Dans le cadre d'un retour d'un Produit, et au terme du diagnostic que Nous aurons réalisé, si le problème lié au Produit est couvert par la garantie contractuelle du fournisseur, un bon de retour vous sera adressé, vous permettant de nous adresser le produit, sans frais. Les réparations seront alors effectuées et le produit vous sera retourné, sans que vous ne supportiez aucun frais supplémentaire. 

Toutefois, si la garantie n'est pas applicable. Le retour du produit sera dans ce cas à vos seuls frais.

 

10. RESPONSABILITÉS

Notre responsabilité, ne peut pas être engagée lorsque vous ne respectez pas, en toute ou partie, les conditions générales de vente, ou encore en cas de fait imprévisible d'un tiers ou en cas de force majeure.

Nous pouvons en ce cas nous exonérer de toute ou partie de notre responsabilité en apportant la preuve de l'inexécution ou la mauvaise exécution des présentes Conditions Générales de Vente, soit lorsque celle-ci Vous est imputables soit, lorsqu'elle est le fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat ou alors consécutive à un cas de force majeure reconnu comme tel par la jurisprudence.

 

11. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Les marchandises livrées restent notre propriété jusqu'au complet paiement de leur prix. Le défaut de paiement pourra entraîner la revendication des marchandises. 

Le transfert de propriété intervient à l’expédition du produit (si paiement comptant) ou au moment du paiement complet de celui ci (si paiement à crédit)

 

12. DONNÉES PERSONNELLES

La passation de votre commande via IMPEX implique que nous collections vos données personnelles. Nous vous invitons donc à consulter la rubrique "Politique de données personnelles" que nous mettons en ligne sur notre Site.

 

13. LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT

Les Conditions Générales de Vente sont soumises pour l'ensemble de leur stipulation à la loi FRANCAISE. Tous litiges relatifs à la relation commerciale existant entre vous et nous sont soumis à la compétence exclusive des juridictions.

En cas de litige, une solution amiable sera au préalable recherchée. La recherche d'une solution amiable n'interrompt pas la garantie contractuelle mais interrompt les délais d'action dont vous bénéficiez.